Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet, de services de la societe l’information et le commerce’ électronique, nous détaillons ensuite les données identificatoires de l’organisme intituler de cet emplacement web.
ABELCIR S.L, avec NIF B61230173, domiciliée à Barcelone, Placa Eguilaz n°5, 08017 et téléphone de contact 932069960 et numéro de fax 932069961. Inscrite dans le registre Marchand de Barcelone, volume 29405, feuillet B-149626, inscription 1, nif/ B61230173 (abelcir@abelcir.com)
2. ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
Les présentes conditions (désormais appelées comme avis Légal) ont pour but régulier l’utilisation de celle-ci Web que son titulaire met à la disposition du public dans la présente URL. L’utilisation du web par un tiers lui attribue la condition d’utilisateur et il suppose l’acceptation pleine par cet utilisateur, de chacune des conditions qui sont incorporées dans le présent avis légal.
3. UTILISATION CORRECTE DE L’EMPLACEMENT WEB
L’utilisateur s’engage à utiliser le web ; les contenus et les services conformément a la loi, au présent Avis légal et l’ordre public. La même manière, l’utilisatuer est oblige de ne pas utiliser le web ou les services qui sont rendus à travers cette dernière avec des fins ou des effets illicites ou contraires au contenu du présent, avis légal, préjudiciables les intérêts ou les droits de tiers, ou que de toute manière il peut endommager, inutilisé ou détériorer le web ou ses services ou empêcher un bénéfice normal du web par d’autres utilisateurs.
4. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Tous les contenus du web à moins qu’on indique le contraire, sont titularisé exclusive du titulaire du web ou de tiers et a titre déclaratif, de qui non limitatif, la conception graphique, le code source, logos, textes, graphiques, illustrations, photographies et autres éléments qui apparaissent dans le web. Egalement, tous les noms commerciaux, marques ou signes distinctifs de toute classe contenus dans le web sont protèges par la loi. Le titulaire du web n’accorde aucun type licence ou autorisation d’utilisation personnelle a l’utilisateur sur ses droits de propriété intellectuelle et industrielle ou sur tout autre droit en rapport avec son web et les services offerts dans cette dernière. Pour cette rasions l’utilisateur reconnait que la reproduction, la distribution, la commercialisation, la transformation et en général, tout autre manière d’exploitation par toute procédure, de tout ou part des contenus de ce web constitue une infraction des droits de propriétés intellectuelle ou industrielle du titulaire de ces derniers.
5. RÉGIMEN DE RESPONSABILIDAD
Responsabilité par l’utilisation du web
L’utilisateur est le seul responsable des infractions lesquelles ils puissent encourir ou des préjudices qui peuvent causer par l’utilisation du web en restant le titulaire du web, ses partenaires, l’entreprise du groupe, collaborateur, employés et représentants, exonérés de toute classe de responsabilité qui pourrait dériver par les actions de l’utilisateur. Le titulaire du web emploiera tous les efforts et moyens raisonnables pour fournir une information mise a jour et probants dans le web, cependant, le titulaire de cette dernière n’assume aucune garantie par rapport a l’absence de possibles erreurs ou d’inexactitude et/ou omission dans aucun des contenus accessibles a travers celle-ci web. Dans le cas qui est facilité d’utilisation de mot de passe personnel à l’utilisateur qui est enregistré comme tel en ce qui concerne certaines services (par ex : sélection de personnels). L’utilisateur devra maintenir sous sa responsabilité exclusive les mots de passes dans la plus grande discrétion, en assumant, par conséquent, autant de dommages ou des conséquences dérivantes la violation ou la révélation du secret.
Responsabilité par le fonctionnement du web
Le titulaire du web exclut toute responsabilité relative a la disponibilité et a la continuité de l’emplacement web ainsi que des services liés a cette dernière et ainsi que quelques interférences, omissions, interruptions, virus informatique, avarie téléphonique ou débranchement dans le fonctionnement opérationnel du système électronique , motivé par des cause étrangères en intitulant du web. Le titulaire du web est autorisé à suspendre temporairement et sans préavis l’accessibilité au web a l’occasion d’opération de maintien, de réparations, de mise a jour ou d’amélioration.
Responsabilité par links
Les liaisons ou links contenus dans le web peuvent conduire l’utilisateur à d’autres web gérés par des tiers. La fonction des links qui apparaissent est uniquement celle d’informer à l’utilisateur sur l’existence d’autres sources d’informations sur un sujet concrètement. Le titulaire du web est exonéré de toute responsabilité par le fonctionnement correct de telles liaisons, du résultat obtenu à travers ces liaisons, de la véracité et de la licitud le contenu ou l’information à laquelle il peut accéder ainsi que des préjudices que peut souffrir l’utilisateur en vertu de l’information trouvée dans le web reliée.
6. POLITIQUE EN CE QUI CONCERNE LES DONNEES PERSONNELLES OBTENUES A TRAVERS LE WEB
En général, vous pouvez visiter le web d’ABELCIR S.L sans avoir besoin de faire connaitre ses données personnelles. Toutefois, pour donner accès à quelques espaces de notre web, ou par rapport a d’autres fins spécifique, seront nécessaires ses données personnelles. Dans ce type de situation, il est volontaire de faire connaitre et on l’informera adéquatement dans chacun des formulaires mis a disposition. Au cas où il ne fournit pas ses données personnelles, le sera refusée la possibilité de profiter de certaines fonctionnalités offertes par le notre web, comme peut être la sélection de personnel.
Le titulaire du web pourra utiliser des « cookies » afin de faciliter la navigation et offrir un service personnalisé et plus agile. L’utilisateur pourra, si l’estime nécessaire, former son programme de navigation par internet pour ne pas recevoir ces « cookies ».Au cas où l’utilisateur choisit d’éliminer le « cookie », la qualité et rapidité dans la navigation du web peut diminuer.
Comme norme générale, on ne compile pas de « données personnelles sensibles » sont celles qui concernent la race, l’ethnie, l’idéologie politique, les croyances religieuses ou morales, l’affiliation syndicale ou les sujets en rapport avec la sante et la vie sexuelle. Cependant, vous consentez expressément que les données personnelles sensibles que volontairement et par décision le sien nous fournit (par exemple à traversée d’une demande d’emploi) seront utilisées comme on décrit dans cette politique et la réglementation applicable.
Si vous avez une certaine question sur la politique ici décrite ou s’il souhaite solliciter une information sur les données qu’ils sont en notre possession, s’il vous plait, remettez un courrier électronique à l’adresse suivante : abelcir@abelcir.com. ABELCIR S.L il procédera la mise à jour, la correction et/ou l’effacement de ses données personnelles de conformité avec sa demande.
7. OBSERVATIONS DE L’UTILISATEUR
L’utilisateur garantit que l’information, le matériel, contenus ou observations qui ne sont pas ses données personnelles propres et qui sont fournies en intitulant du web traversée du web, ne violent pas les droits de propriété intellectuelle ou industrielle de tiers, ni aucune disposition légale.
8. MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
Le titulaire du Web est réservé le droit de modifier, de développer ou de mettre à jour à tout moment et sans notification préalable, les conditions d’utilisation qui sont en vigueur au moment ou il accède au web, ce pourquoi il devra périodiquement lire ces conditions d’utilisations.
9. LEGISLATION APPLICABLE ET CONCURRENCE JURIDICTIONNELLE
Toutes les polémiques ou réclamations apparues l’interpretation ou l’exécution du présent avis légal seront régies par la législation espagnole.
